- Archives
Des fiches de dépôt en ligne pour 75 communes
Les archives communales sont une mémoire précieuse des territoires. Ces fonds offrent un regard essentiel sur la vie des habitants, les décisions locales et l’évolution des bourgs et villages.
Les Archives départementales du Morbihan mettent en ligne les fiches de dépôt de 75 communes morbihannaises afin de faciliter l’accès à des archives communales encore en attente de classement définitif.
Les communes déposent régulièrement leurs archives aux Archives départementales. Ces dépôts peuvent s’étaler sur plusieurs années et, selon les priorités et la charge de travail des archivistes, tous les documents ne sont pas immédiatement classés. Il arrive ainsi qu’une partie des archives d’une commune soit consultable via un inventaire définitif, tandis que des dépôts plus récents ne le sont pas encore.
Pour permettre aux lecteurs de s’orienter malgré cette situation, les Archives du Morbihan proposent désormais l’accès à des fiches de dépôt.
Qu’est-ce qu’une fiche de dépôt ?
Une fiche de dépôt est un document provisoire qui décrit de manière synthétique les archives déposées par une commune. Elle présente les documents par grandes thématiques (administration générale, population, cadastre, finances, etc.) et permet de repérer les fonds en attendant leur classement définitif.
Une même commune peut disposer de plusieurs fiches de dépôt, correspondant à des versements successifs.
Ces fiches offrent également la possibilité de consulter les documents en salle de lecture, sous réserve du respect des délais légaux de communication prévus par le Code du patrimoine.
Modalités de consultation
La consultation des documents mentionnés dans les fiches de dépôt se fait sur demande. Un délai de trois jours ouvrés est nécessaire pour permettre leur mise à disposition dans de bonnes conditions.
La différence de conditionnement des fonds classés et des fonds non classés rend nécessaire ce délai 72 heures avant une communication en salle de lecture des fonds pour lesquels seule existe une fiche de dépôt.
Dépôt des archives communales
Les communes de moins de 2 000 habitants ont l’obligation de déposer aux archives départementales leurs documents de plus de 50 ans et leurs registres d’état civil de plus de 120 ans. Ce dépôt est possible mais non obligatoire pour les communes de plus de 2 000 habitants.